CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 janvier 2015

Séance du 30 janvier 2015

Ouverture de séance à 20 h 30, sous la présidence de Monsieur COLLINET Guy, Maire d’AUBREVILLE

Secrétaire de séance : Mme LIENARD Patricia

Membres présents : Françoise MERCIER, Jean THIERY, Marc VAROQUIER, Guy COLLINET, Antoine HACQUARD, Sébastien JADOUL, Patricia LIENARD, Alain GEOFFROY, Laurent COLLIN, Joël EMBRY

1 – RENOUVELLEMENT LOCATION DE CHASSE

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier émanant de la Société de Chasse A.C.C.A. d’AUBREVILLE qui demande le renouvellement du bail de chasse et sollicite l’adjudication de gré à gré de la totalité des bois communaux, répartis sur deux massifs :

Massif 20, côté Lochères, d’une superficie de 132 hectares,

Massif 21, côté Hesse, d’une superficie de 225 hectares.

sur la base de 22 €/hectare.

A la demande du Maire, Messieurs GEOFFROY et COLLIN quittent la salle afin de ne pas prendre part au vote du fait de leur statut au sein de l’ACCA.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, par 7 voix pour, 1 contre, d’accorder l’adjudication dans sa totalité à l’ACCA d’AUBREVILLE pour un montant de 22 € l’hectare, soit 7854 € pour 2015, pour une durée de 12 ans, du 1^er avril 2015 au 31 mars 2027. Il donne tous pouvoirs au Maire pour signer tous documents s’y rapportant.

2– DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier émanant de l’école primaire d’Aubréville demandant une subvention exceptionnelle pour financer un séjour découverte en Mai, à hauteur de 238.50 € (6 élèves x 39.75 €).

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal donne son accord à l'unanimité pour l’attribution de cette subvention.

3 –INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Point sur les dossiers DUP/AEP :

• Une enquête publique aura lieu du 23 février au 27 mars en vue de déclarer d’intérêt général une demande du SM3A relative à des travaux de restauration et de renaturation de l’Aire et de l’Ezrule sur le territoire de Lavoye, Aubréville et Erize la Brûlée.

• Des devis sont en cours pour la DUP et Mme COTE, du Bureau THERA, tiendra la Commune informée concernant le forage, l’enquête publique sur la loi sur l’eau ainsi que la traversée de rivière.

• Quatre fuites ont été détectées suite aux écoutes qui ont été réalisées.

• Monsieur LOUPPE de la Société EGIS, accompagné du Maire, s’est rendu au château d’eau de la commune voisine pour la probable distribution d’eau en période d’étiage.

• Les Commune de Clermont en Argonne et Aubréville se sont mis d’accord pour une vente d’eau dès l’installation du nouveau forage. La Commune pourrait alors distribuer trois points : Clermont en Argonne - Parois et Neuvilly en Argonne.

• L’endroit du forage étant modifié, les périmètres de protection doivent être revus ; l’étude de zonage d’assainissement, étant une parallèle de la DUP, est en attente de nouvelles données pour poursuivre ses études.

Informations/Demandes diverses :

Lecture est faite du courrier du Conseiller Général au Président du Conseil Régional quant à la consultation du 1^er février pour la création d’une gare à VANDIERES.

• Forêt : Mr VAROQUIER indique que les plantations forestières sont en cours, mais difficiles du fait de la météo.

• Voirie/réseaux : Programme voirie 2015

Le chemin de la Lame à Courcelles est à mettre au programme CODECOM 2015 pour revêtement.

L’état des chemins communaux se dégradent, des nids de poule sont à combler et il rappelé que le chemin du « Bois caillet » est non carrossable en l’état.

Une réflexion est faite quant à l’utilisation de la lame à neige.

ERDF effectuera le retrait d’un câble au niveau de l’église.

Les drains pour l’assainissement ont été posés Rue du Four à Lochères.

• Vie au village :

Le Panneau touristique CODECOM qui était implanté à PIMODAN va être consolidé et remis pour le printemps, aux frais de la municipalité.

Suite à la formation informatique de la commission communication, un nouveau blog se prépare pour Avril 2015.

L’achat de plantations se fera pour le printemps : remplacement des arbustes morts au Champ Bouguet +plantation d’un rosier tige, plantation de rosiers buissons carrefour de Lochères et d’ifs derrière le Lavoir des Dames.

Afin de maintenir la terre, un devis d’enrochement a été demandé à l’entreprise Pérotin.

• Carrière :

Il est demandé à M le Maire de se mettre en rapport avec la Préfecture et/ou la DREAL concernant les mouvements au sein de la carrière d’Aubréville, celle-ci normalement fermée à ce jour. Le chemin communal ainsi que le site devraient être remis en état.

• Salles des fêtes :

L’aménagement du parking de la salle des fêtes avec l’apport de cailloux lavés se fera prochainement.

Un budget d’environ 1500 € a été alloué par le conseil pour l’achat de tables pliantes à la salle des fêtes.

L’humidité est constante au sol lors de manifestations et présente un danger pour les usagers, une meilleure ventilation dans la cuisine est à l’étude.

• AFR : Mr COLLINET a été nommé vice-président au sein de l’AFR.

Fin de la séance à 23 h 45